Le site internet www.poele-a-granule-sans-electicite.fr est édité par la société

Chauffage Économique Sas (RCS Paris 810 220 673) domiciliée à l’adresse suivante :

- 1 chemin du thyas – 25330 Fertans (France)

Pour nous contacter par téléphone :

- Fixe : (0033).01.82.88.57.60

- Mobile (0033).07.72.16.69.00

 

Responsable éditoriale :

Marie Laure Rameaux

 

Hébergeur :

OVH Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix (France) – Téléphone : 1007

 

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site internet www.poele-a-granule-sans-electicite.fr (graphismes, textes, images, vidéos, logos, icones, etc.) est la propriété exclusive de la société Chauffage Économique SAS, sauf les marques, logos et contenus des sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, modification, publication, distribution ou retransmission, même en partie, est strictement interdite sans autorisation expresse écrite de la société Chauffage Économique SAS.

Toute représentation ou reproduction quelconque sera considérée comme une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction sera considéré comme une contrefaçon qui pourra engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur avec le risque d’une action en justice.

Chauffage Économique SAS est également propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » selon le Livre 3, Titre 4 du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données. 

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email. Une attention particulière est prévue pour la presse.

 

Conditions d’utilisation :

Le site internet www.poele-a-granule-sans-electicite.fr est utilisé dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est règlementée par les présentes conditions générales. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et d’y adhérer sans réserve. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis de la part de l’éditeur du site www.poele-a-granule-sans-electicite.fr. D’autre part, toute mauvaise utilisation de ce présent site ne saurait être de la responsabilité du site www.poele-a-granule-sans-electicite.fr.



- Limite de responsabilité – Informations et exclusions

Le contenu de ce site est actualisé régulièrement. Nous faisons notre possible pour que les informations données sur ce site soient les plus précises que possible. Toutefois, elles peuvent comporter des approximations ou des omissions. Vous pouvez nous contacter par e-mail afin de nous signaler toute erreur ou omission, de même que tout problème technique que vous pourrez rencontrer lors de votre navigation sur ce site, en étant le plus précis possible (page et paragraphe concerné, action déclenchante, type d’ordinateur ou nom de votre navigateur web, etc.).

Tout contenu téléchargé depuis ce site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur. Le site internet www.poele-a-granule-sans-electicite.fr et la société Chauffage Économique Sas se dégagent de toute responsabilité suite à un dommage ou à une perte de données quelconque subie par l’utilisateur.

Les photos et images utilisées sur ce site sont non contractuelles.

Les liens hypertextes qui sont présents sur ce site en direction d’autres ressources d’Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Chauffage Économique Sas.



- Droits d’accès sur vos données

En application de la loi RGPD du 20/06/2018 sur la Protection des données, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression sur les données qui vous concernent. Vous pouvez le faire soit en nous écrivant par courrier à Chauffage Économique Sas – www.poele-a-granule-sans-electicite.fr – 1 chemin du thyas -25330 Fertans, soit par e-mail à : contact(@)poele-a-granule-sans-electricite.fr 



- Confidentialité de vos données

Les données personnelles collectées ne sont en aucun cas transmis à des tiers, hormis pour la bonne exécution des commandes effectuées sur le présent site.